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Droit de la famille - garde d’enfant et pension alimentaire

Vivre un divorce ou une séparation peut être l’une des situations les plus difficiles que vous ayez à affronter, surtout lorsque des enfants sont impliqués. Les avocats ontariens Alfred Mamo et Roslyn Tsao vous présentent quelques-unes des principales questions juridiques que vous devez prendre en considération.

Autres ressources utiles (Source : CLEO) 

Séparation et divorce : Prender des décisions et passer du temps avec les enfants
Lorsque les parents se séparent ou divorcent, ils doivent mettre en place un plan parental précisant où les enfants vivront, combien de temps les enfants passeront avec chaque parent et qui prendra les principales décisions concernant l’éducation des enfants. Cette brochure traite des différentes modalités de garde et d’accès, de la façon d’obtenir de l’aide pour élaborer un plan parental et de la manière dont les juges et les arbitres prennent ces décisions si les parents ne parviennent pas à s’entendre. La brochure se termine par des informations détaillées sur les endroits où trouver de l’aide juridique.

Séparation et divorce : Pension alimentaire pour enfants
Lorsque des parents se séparent ou divorcent, des questions se posent sur la manière de payer les dépenses liées à l’éducation de leurs enfants. Cette brochure explique qui est légalement tenu de verser une pension alimentaire pour enfants, comment calculer le montant de base à verser et les autres facteurs qui peuvent influer sur le montant de la pension, comme les conditions de vie de l’enfant et ses dépenses spéciales. La brochure explique également comment faire respecter le paiement de la pension alimentaire pour enfants et comporte une section sur les parents bénéficiant de l’aide sociale. La brochure se termine par des informations détaillées sur les endroits où trouver de l’aide juridique.

Séparation et divorce, ou décès d’une conjointe ou d’un conjoint : Partage des biens
Cette brochure explique les règles de base du partage des biens entre les conjoints mariés qui se séparent, leurs droits et obligations en ce qui concerne le domicile conjugal, et ce qu’il advient des biens en cas de décès d’un conjoint. Elle explique également la situation différente des conjoints de fait. Il y a des sections sur la responsabilité des dettes, le partage des crédits du RPC et les accords écrits. La brochure se termine par des renseignements détaillés sur les endroits où trouver de l’aide juridique.

Séparation et divorce : Pension alimentaire pour conjoint ou conjointe
Cette brochure traite de la pension alimentaire pour conjoint ou conjointe qui divorce ou se sépare, y compris les facteurs qui influent sur la nécessité de verser une pension alimentaire, le montant et la durée de celle-ci. Elle contient également des renseignements sur les conjoints qui bénéficient de l’aide sociale et sur la façon d’obtenir le paiement de la pension alimentaire. La brochure se termine par des informations détaillées sur les endroits où trouver de l’aide juridique.

Envisagez-vous de vous séparer ou de divorcer de votre conjoint? Vous êtes inquiet de ce qu’il adviendra de vos enfants après la rupture? Visitez Justice pas-à-pas pour obtenir des informations et des ressources utiles.

Explication des termes et concepts