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Groupe consultatif autochtone

À propos du Groupe consultatif autochtone

Le Groupe consultatif autochtone, qui a adopté comme cadre de travail la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones[1], promeut et encourage la réconciliation des peuples autochtones et des systèmes juridiques autochtones dans le système juridique canadien (la Constitution, la législation et le cadre juridique) et promeut le développement des relations entre les peuples autochtones et les structures et institutions juridiques canadiennes de façon respectueuse des valeurs, des croyances et des systèmes juridiques autochtones.

Mandat

  • Promouvoir la mise en œuvre des recommandations et appels à l’action des rapports produits concernant les systèmes juridiques des Premières Nations et du Canada, notamment le rapport final et les appels à l’action de la Commission de vérité et réconciliation du Canada (2015) et le rapport La représentation des Premières Nations sur la liste des jurés en Ontario du juge Frank Iacobucci (2013).
  • Encourager les partenariats et les relations entre les peuples autochtones, l’Association du Barreau autochtone au Canada et le Barreau.
  • Interagir directement et agir en partenariat avec le Barreau, son comité sur l’équité et les affaires autochtones, les comités du Conseil et autres groupes de travail ou consultatifs, le bureau de la directrice générale et le personnel du Barreau sur toutes les questions qui touchent aux peuples autochtones et ayant trait au Barreau.
  • Identifier les priorités et faire des recommandations concernant la prestation de services juridiques par et pour les peuples autochtones en Ontario.
  • Initier, informer, promouvoir et avancer les réformes des politiques, procédures, règles et règlementation au profit des peuples autochtones.
  • Promouvoir la sensibilisation du public et éduquer les membres du Barreau sur les questions ayant trait aux peuples autochtones.
  • Examiner les rapports ayant trait aux peuples autochtones à l’égard des professions juridiques, faire des commentaires et des recommandations à ce sujet.
  • Évaluer le progrès et l’efficacité des initiatives entreprises par le Barreau en lien avec les enjeux juridiques des peuples autochtones.

Principes de base :

Le travail du Groupe consultatif et la conduite de chacun de ses membres sont guidés par les principes de base suivants :

  • Respect et compréhension mutuels : chaque membre du Groupe consultatif respecte et fait un effort de compréhension des autres membres, de la diversité des cultures et des systèmes juridiques autochtones, des besoins et des expériences des clients et des enjeux à aborder.
  • Recherche de consensus : les membres du Groupe, à titre individuel et collectif, recherchent un consensus lorsqu’ils discutent des enjeux. En cas de désaccord, les membres le reconnaissent et s’engagent à trouver un compromis pour trouver des solutions, lorsque cela est possible et faisable.
  • Coopération : les membres du Groupe consultatif, à titre individuel et collectif, travaillent ensemble à la réalisation de notre objectif commun.
  • Faire ce que l’on dit : les membres du Groupe consultatif, à titre individuel et collectif, s’efforcent de démontrer leur intégrité dans l’exécution de leur travail. Les membres s’efforcent de mettre en œuvre promptement les mesures identifiées par le Groupe consultatif.
  • Confidentialité : chaque membre s’engage à respecter la confidentialité des membres et des discussions tenues au sein du Groupe et à ne divulguer le contenu d’aucun document qu’il obtient.

Membres

Catherine Rhinelander (coprésidente)
Audrey Huntley (coprésidente)
Caitlin Tolley
Danielle Lussier-Meek
Marcel Larouche 
Randall Kahgee
Sheila Warner
Tamara Moore

Conseil des ainés

Ainé Myeengun Henry
Ainé Larry McDermott
Ainée Tauni Sheldon

Pour communiquer avec le GCA, écrivez à equity@lso.ca.


[1]Pour plus de clarté, le terme « autochtone » comprend les Premières Nations, les Indiens inscrits, les Indiens non inscrits, les Inuits et les Métis.

Explication des termes et concepts