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Chapitre 2 Intégrité

Chapitre 2 - Intégrité

ARTICLE 2.1 Intégrité

2.1-1 L’avocat ou l’avocate a le devoir d’exercer le droit et de s’acquitter de toutes ses responsabilités envers ses clients, les tribunaux, le public et les autres membres de la profession avec honneur et intégrité. 

Commentaire

[1] L’intégrité est la qualité fondamentale de toute personne qui désire exercer la profession juridique. Si un client doute de la loyauté de son avocat, l’élément essentiel à une véritable relation entre avocat et client sera alors absent. Par son manque d’intégrité, l’avocat ne pourra pas être utile à son client et sa réputation sera détruite au sein de la profession, peu importe son niveau de compétence.

[2] La conduite irresponsable d’un avocat pourrait ébranler la confiance qu’a le public envers l’administration de la justice et la profession juridique. La conduite d’un avocat doit donc rejaillir favorablement sur la profession juridique, inspirer la confiance et le respect des clients et de la communauté, et éviter l’apparence même d’inconvenance.

[3] Un comportement déshonorant ou douteux de la part d’un avocat dans sa vie privée ou dans l’exercice de ses fonctions professionnelles aura un effet défavorable sur l’intégrité de la profession et sur l’administration de la justice. Que ce soit à l’intérieur ou à l’extérieur du cadre professionnel, lorsque la conduite risque fort probablement de porter atteinte à la confiance d’un client envers l’avocat si le client est au courant de cette conduite, il pourrait alors être justifié que le Barreau prenne des mesures disciplinaires.

[4] Toutefois, le Barreau ne se préoccupe généralement pas des activités d’un avocat dans sa vie privée ou non professionnelle lorsque ces activités ne remettent pas en question l’intégrité professionnelle de l’avocat.

[4.1] En raison des privilèges dont jouit la profession juridique et du rôle important qu’elle joue dans une société libre et démocratique et dans l’administration de la justice, l’avocat a des responsabilités particulières, notamment celles de respecter la diversité de la société ontarienne, de protéger la dignité des personnes et de respecter les lois sur les droits de la personne en vigueur en Ontario.

[Modifié – juin 2015]

2.1-2 L’avocat a le devoir de respecter les normes et la réputation de la profession juridique, et de favoriser la promotion de ses buts, organismes et institutions.

Commentaire

[1] Tous les avocats sont encouragés à mettre la profession en valeur au moyen d’activités telles que :

a) partager leurs connaissances et leur expérience avec leurs collègues et les étudiants sans formalité particulière dans l’exercice quotidien de leurs fonctions, ainsi qu’en collaborant aux revues et autres publications professionnelles, en appuyant les projets des facultés de droit et en participant à des débats entre spécialistes, à des séminaires de formation en droit et à des conférences dans les universités?;

b) participer à des programmes d’aide juridique et de services juridiques communautaires ou fournir des services juridiques bénévolement?;

c) être élus à des postes et occuper des postes bénévolement au sein du Barreau?;

d) agir à titre d’administrateurs, de dirigeants et de membres d’associations juridiques locales, provinciales, nationales et internationales et faire partie de leurs comités et sections?;

e) agir à titre d’administrateurs, de dirigeants et de membres d’organismes sans but lucratif et de bienfaisance.

[2] Lorsque l’avocat participe à des activités communautaires, il ne doit pas oublier que certaines personnes pourraient avoir l’impression que l’avocat fournit des conseils juridiques et qu’une relation avocat-client a été établie.

[Nouveau – octobre 2014]