Conseil de juin 2018

 
  

Le Conseil a été webdiffusé le 28 juin 2018. Voir la webdiffusion archivée.

Mise à jour du Conseil :

Malcolm M. Mercer élu trésorier du Barreau
Malcolm Mercer a été élu aujourd'hui à la tête du Barreau de l'Ontario, dont il devient le 67e trésorier. Article.

Nouvelles ressources concernant les affaires autochtones
Plusieurs nouvelles ressources visant à soutenir les titulaires de permis qui travaillent avec des Autochtones sont maintenant disponibles sur le site Web du Barreau. ArticleRapport intégral.

Appel à commentaires : pratiques en matière d'assurance de titres
Le Barreau sollicite les commentaires des avocats en droit immobilier et autres intervenants sur les pratiques en matière d'assurance de titres. Article. Rapport intégral.

Autres décisions
Approbation des interventions du Groupe de surveillance des droits de la personne

Autres nouvelles
Rapport d'étape sur le plan stratégique du Barreau pour 2015-2019

Rapport supplémentaire du comité d'examen

Mise à jour sur l'accès la profession de parajuriste: protocoles et résultats en matière d'agrément, d'audit et d'examens d'accès à la profession

 

Ordre du jour

Ordre du jour

Rapports

Ordre du jour consensuel

  • Confirmation du procès-verbal du Conseil – 24 mai 2018
  • Motion – Nominations à huis clos
  • Rapport de la directrice administrative sur les admissions administratives au Barreau
  • Rapport du comité d’audit et de finance – Pouvoir de signature de chèques du Fonds d'assurance responsabilité civile professionnelle

Comité de l’équité et des affaires autochtones

  • Demandes d’intervention du Groupe de surveillance des droits de la personne
  • Huis clos

À titre d’information :

  • Nominations au Groupe consultatif en matière d’équité

Comité de la règlementation de la profession

  • Guide pour les avocats qui travaillent avec des parties autochtones

À titre d’information :

  • Mise à jour du Groupe de travail sur les questions de publicité et des ententes sur les honoraires 

Rapports à titre d’information seulement

Comité permanent des parajuristes

  • Mise à jour sur l’accès la profession de parajuriste

Comité d’audit et de finance

  • États financiers de LibraryCo inc. pour le 1er trimestre 2018
  • États financiers du Barreau de l’Ontario pour le 1er trimestre 2018
  • Autre travail du comité

Comité d’examen du Barreau sur les processus de règlementation et d’audience visant les peuples autochtones

  • Rapport supplémentaire du comité d’examen

Comité de planification des priorités

  • Rapport d'étape sur le plan stratégique du Barreau pour 2015-201